Statuts de Amrit Yog Association (Extrait)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 - Déclarée en Préfecture de Nantes sous le numéro W442014460
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Article 1 - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Amrit Yog Association.
Article 2 - OBJET
L’association a pour objet la recherche partagée, la pratique et la diffusion auprès du public diverses formes de yoga (Kundalini Yoga, Adi Yoga, Yoga Tibétain) et autres techniques de développement personnel, traditionnelles ou innovantes. Ses activités sont diverses, économiques ou non, et consistent pour l’essentiel en :
- cours
- stages
- participation à des évènements
- vente d’objets
- création et gestion d’un espace d’accueil
et toute autre activité permettant de soutenir la réalisation de l’objet.
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Règlement intérieur de Amrit Yog Association (Extrait)
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Article 6 – Cotisation
Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 30€, et est valable du 1er septembre au 31 août de chaque année.
Pour des participations ponctuelles aux activités de l’association (ex : un cours), le montant de la cotisation n’est pas dû et le participant ne peut prétendre à la qualité de membre. Toutefois, en cas d’abonnement pour un trimestre au moins, le montant de la cotisation est dû, est calculé au prorata et engendre la qualité de membre pour la période concernée..
Le montant de la cotisation peut être modifié d’une année sur l’autre, adopté par vote à la majorité des membres du bureau.
Article 7 – Obligations des adhérents
- Le paiement de la cotisation confère automatiquement le statut d’adhérent au cotisant pour l’année en cours.
- Les adhérents doivent être à jour de leur cotisation pour pouvoir participer aux activités de l’association (cours, stages…) sauf en cas d’activité ponctuelle inférieure à 3 heures pour laquelle aucune cotisation n’est demandée
- Sauf en cas de force majeure (maladie, décès…), tout abonnement reste dû dans son intégralité dès le moment de la signature du bulletin d’inscription, même si l’adhérent cesse partiellement ou définitivement de participer aux cours.
- L’adhérent est responsable de sa santé. Il doit s’assurer qu’il n’existe pour lui-même aucune contre-indication médicale à la pratique du yoga. En cas de doute, il doit se munir d’un certificat du médecin indiquant cette absence de contre-indication. Ce certificat peut aussi lui être demandé par son professeur.
- Bien que l'assurance de l'association couvre les adhérents, il leur est recommandé d'être assurés à titre individuel (assurance Responsabilité Civile).
- Il est conseillé aux adhérents de suivre les cours avec un seul et même enseignant, chacun ayant mis en place un programme annuel cohérent et progressif. Il peut cependant changer de cours, définitivement pour des raisons impératives et dans la mesure des places disponibles.
- A titre exceptionnel, tout élève peut rattraper un cours dans une autre salle dans la mesure des places disponibles.
- Un adhérent peut être exclu de l’association par simple décision du professeur en raison d’un comportement portant atteinte aux autres élèves et/ou au professeur et/ou à l’association elle-même ou en cas de plus de trois absences injustifiées à ses ou son cours de référence.
Article 8 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.
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